Mentions Légales

Dernière mise à jour : 12 juillet 2026

1. Éditeur du site

Le présent site fra-posemetre.click est édité par :

Raison sociale	Posemètre Studio SASU
Forme juridique	Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
Nom commercial	POSEMÈTRE
Président / Directeur de la publication	Thibault Roy
SIREN	630 589 596
SIRET (siège)	630 589 596 78121
N° TVA intracommunautaire	FR13 630589596
Adresse	11 Avenue du Grand Meaulnes – 18000 Bourges, France
Téléphone	+33 2 13 93 45 12
Email	[email protected]

L'activité exercée relève de la photographie professionnelle (portraits, mariages, corporate, produits, événementiel) et de la retouche photographique.

2. Hébergeur

Le site est hébergé par un prestataire d'hébergement web statique. Coordonnées communiquées sur simple demande écrite à [email protected], conformément à l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Hébergeur type	Hébergement statique mutualisé (infrastructure cloud, France / Union Européenne)
Contact	Sur demande auprès de l'éditeur

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site fra-posemetre.click (textes, photographies, illustrations, logos, charte graphique, structure du site) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Ces éléments sont la propriété exclusive de Posemètre Studio SASU ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies présentées dans la galerie et les portfolios restent la propriété de Thibault Roy / Posemètre Studio SASU, sauf accord de cession de droits spécifique conclu avec un client.

4. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont il se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment sans préavis. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le site.

5. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Pour toute question relative à ces mentions, vous pouvez nous contacter à [email protected].

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